Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE GOBELET D'ARGENT NOYAU DE POISSY
J. DUVAL & FILS S.A.

Numéro de dépôt :
1353062
Date de dépôt :
02/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2006
LE GOBELET D\'ARGENT NOYAU DE POISSY de J. DUVAL & FILS

Présentation de la marque LE GOBELET D'ARGENT NOYAU DE POISSY

Déposée le 2 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) J. DUVAL & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GOBELET D'ARGENT NOYAU DE POISSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. DUVAL & FILS domicilié(e) rue de Clairbois, 78580 LES ALLUETS LE ROI (dossier no 2067997) - France et immatriculée sous le numéro RCS 559 801 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2067997) - France.

La marque LE GOBELET D'ARGENT NOYAU DE POISSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GOBELET D'ARGENT NOYAU DE POISSY est expirée depuis le 2 mai 2006.

J. DUVAL & FILS a également déposé les autres marques suivantes : NOYAU DE POISSY , JANIKA , PRESIDIAL , NP NOYAU DE POISSY , PRESIDIAL , FLAMBOYANT , NOYAU DE POISSY , PERE TOINE , JD NOYAU DE POISSY AU GOBELET D ARGENT


J. DUVAL & FILS S.A. - rue de Clairbois, 78580 LES ALLUETS LE ROI (dossier no 2067997) - France - SIREN 559801550


NOVAMARK - (dossier no 2067997) - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 1996 n°2067997 - Publication au BOPI 1996-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Inscription le 15 mars 2000 - Gage constitué n°297102 - Publication au BOPI 2000-03-15

Inscription le 15 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297101 - Publication au BOPI 2000-03-15

Liqueurs.